Bibliothèque de documents officiels
Vous retrouverez ici l'ensemble des plans stratégiques, plans d'action, politiques, études et cartes PDF des municipalités de la MRC Brome-Missisquoi.
Vous pouvez effectuer votre recherche par thématique ou par type de document. Bonne lecture!
Portrait synthèse - Plan régional des milieux naturels (PRMN)
Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou l'attribution d'un contrat
Programme de sensibilisation du public Brome-Missisquoi
Programme RénoRégion - Formulaire d'inscription (sans engagement)
Projet de plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) de la MRC Brome-Missisquoi 2023-2030
Projet pilote - Collecte des plastiques agricoles MRC Brome-Missisquoi
Quoi faire? Guide-info du citoyen
Rapport d'utilisation 2023 - Projet LIMIT - Projets "Signature innovation" des MRC
Rapport d'utilisation 2024 - Projet LIMIT - Projets "Signature innovation" des MRC
Rapport des consultations publiques - PGMR 2023-2030
Rapport final Pacte Brome-Missisquoi
Rapport financier 2019
Rapport financier 2020
Rapport financier 2021
Rapport financier 2022
Rapport financier 2023
Rapport financier 2024
Réalisations en gestion des matières résiduelles dans la MRC Brome-Missisquoi 2016-2020
Recrutement des cas pratiques 2024
Reddition de compte 2022 - Régime transitoire de la MRC Brome-Missisquoi