Bibliothèque de documents officiels
Vous retrouverez ici l'ensemble des plans stratégiques, plans d'action, politiques, études et cartes PDF des municipalités de la MRC Brome-Missisquoi.
Vous pouvez effectuer votre recherche par thématique ou par type de document. Bonne lecture!
Politique culturelle de la MRC Brome-Missisquoi
Politique de confidentialité de la MRC de Brome-Missisquoi
Politique de la qualité de service du transport adapté
Politique de soutien aux entreprises et organismes sur le territoire de la MRC Brome-Missisquoi 2022
Politique de soutien aux entreprises et organismes sur le territoire de la MRC de Brome-Missisquoi 2023
Politique de soutien aux entreprises et organismes sur le territoire de la MRC de Brome-Missisquoi 2024
Politique de soutien aux projets structurants pour améliorer les milieux de vie 2022 - Fonds régions et ruralité
Politique de soutien aux projets structurants pour améliorer les milieux de vie de la MRC Brome-Missisquoi 2021
Politique de soutien aux projets structurants pour améliorer les milieux de vie de la MRC de Brome-Missisquoi 2023
Politique de soutien aux projets structurants pour améliorer les milieux de vie de la MRC de Brome-Missisquoi 2024
Politique du service de transport adapté de la MRC Brome-Missisquoi 2024
Politique du service de transport collectif de la MRC Brome-Missisquoi
Politique relative à la gestion des cours d'eau sous la juridiction de la MRC Brome-Missisquoi
Politique-cadre sur la gouvernance de la MRC de Brome-Missisquoi
Portrait synthèse - Plan régional des milieux naturels (PRMN)
Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou l'attribution d'un contrat
Programme de sensibilisation du public Brome-Missisquoi
Programme RénoRégion - Formulaire d'inscription (sans engagement)
Projet de plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) de la MRC Brome-Missisquoi 2023-2030
Projet pilote - Collecte des plastiques agricoles MRC Brome-Missisquoi