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Documentation et règlements

Documents, politiques et études

Bibliothèque de documents officiels

Vous retrouverez ici l'ensemble des plans stratégiques, plans d'action, politiques, études et cartes PDF des municipalités de la MRC Brome-Missisquoi.

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Outil d'accompagnement pour l'entretien, la mise en valeur et la transformation de bâtiments religieux situés sur le territoire de Brome-Missisquoi Pacte Brome-Missisquoi 2025 - Guide du promoteur Pertes et gaspillage alimentaires en entreprise - comment améliorer le bilan de vos activités? Plan d'action - Plan régional des milieux naturels de la MRC Brome-Missisquoi - Juin 2024 Plan de développement de la zone agricole (PDZA) Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) de la MRC de Brome-Missisquoi 2016-2020 Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) de la MRC de Brome-Missisquoi 2023-2030 Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) de la MRC de Brome-Missisquoi 2023-2030 – règlement Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) de la MRC de Brome-Missisquoi 2023-2030 – version sommaire Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) modifié et révisé de la MRC Brome-Missisquoi 2016-2020 Plan de mise en valeur et d'utilisation durable des attraits touristiques naturels 2025-2030 Plan de mise en valeur et d’utilisation durable des attraits touristiques naturels 2025-2030 Plan de transport et de développement du transport collectif et adapté 2022-2025 Plan directeur vélo - version intégrale Plan stratégique bioalimentaire 2021-2023 Plan stratégique de la Table des entreprises en développement durable 2017-2020 Plan stratégique en tourisme 2022-2025 Plan stratégique territorial de développement durable de Brome-Missisquoi 2024-2034 Planification stratégique de développement durable 2017-2032 Politique concernant la prise de décision en aménagement du territoire