Bibliothèque de documents officiels
Vous retrouverez ici l'ensemble des plans stratégiques, plans d'action, politiques, études et cartes PDF des municipalités de la MRC Brome-Missisquoi.
Vous pouvez effectuer votre recherche par thématique ou par type de document. Bonne lecture!
Politique du service de transport collectif de la MRC Brome-Missisquoi
Politique relative à la gestion des cours d'eau sous la juridiction de la MRC Brome-Missisquoi
Politique visant à encadrer l’implantation de nouvelles tours, antennes de télécommunications ainsi que toutes structures afférentes sur le territoire de Brome-Missisquoi
Politique-cadre sur la gouvernance de la MRC de Brome-Missisquoi
Portrait synthèse - Plan régional des milieux naturels (PRMN)
Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou l'attribution d'un contrat
Programme de sensibilisation du public Brome-Missisquoi
Programme RénoRégion - Formulaire d'inscription (sans engagement)
Projet de plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) de la MRC Brome-Missisquoi 2023-2030
Projet pilote - Collecte des plastiques agricoles MRC Brome-Missisquoi
Quoi faire? Guide-info du citoyen
Rapport annuel d'activités 2024 - FRR volet 2 - soutien à la compétence de développement local et régional des MRC - 1er janvier 2024 au 31 mars 2025
Rapport annuel d'activités 2025-26 - FRR volet 2 - soutien à la compétence de développement local et régional des MRC - 1er avril 2025 au 31 mars 2026
Rapport d'utilisation 2025 - Projet LIMIT - Projets "Signature innovation" des MRC
Rapport des consultations publiques - PGMR 2023-2030
Rapport final Pacte Brome-Missisquoi
Rapport financier 2019
Rapport financier 2020
Rapport financier 2021
Rapport financier 2022