Bibliothèque de documents officiels
Vous retrouverez ici l'ensemble des plans stratégiques, plans d'action, politiques, études et cartes PDF des municipalités de la MRC Brome-Missisquoi.
Vous pouvez effectuer votre recherche par thématique ou par type de document. Bonne lecture!
Carte topographique de la ville de Sutton
Carte topographique du village d'Abercorn
Carte topographique du village de Brome
COMPOSTAGE | Fiche de caractéristiques du compost gratuit disponible à l'écocentre régional - 2024
COMPOSTAGE | Guide pratique
COMPOSTAGE | Guide sur la vaisselle compostable acceptée dans Brome-Missisquoi
COMPOSTAGE | Liste des matières acceptées et refusées
Contrat d’utilisation
Coordonnées des municipalités de Brome-Missisquoi
Déclaration d'accueil de la MRC Brome-Missisquoi
Demande de révision à l’égard du rôle d’évaluation foncière - Formulaire PDF
Demandes en ligne relatives à la collecte des matières recyclables
Diagnostic synthèse du Plan régional des milieux naturels
Directive précisant la nature des situations dans lesquelles la MRC entend utiliser une autre langue que le français
Document d'information pour les citoyens et les éventuels cocontractants concernant la gestion contractuelle
Document synthèse [Présentation] - Plan régional des milieux naturels de la MRC Brome-Missisquoi
Dossier - Logos CLD Brome-Missisquoi
Dossier - Logos MRC Brome-Missisquoi
Dossier - Typographies officielles
Énoncé d'intentions du Plan climat de Brome-Missisquoi