Chantier d'accès à la terre - Boîte à outils
Issu du Plan stratégique bioalimentaire 2021-2023 du CLD Brome-Missisquoi, le Chantier d’accès à la terre est né d’une volonté d'œuvrer pour une plus grande pérennité du territoire productif de la MRC Brome-Missisquoi, ainsi que d’appuyer la prospérité et la durabilité des entreprises agricoles de notre région. Au cœur de cette démarche, deux stratégies sont priorisées :
- Faciliter l’accès aux terres agricoles en diversifiant l’éventail de possibilités juridiques pour l’établissement de projets agricoles;
- Protéger et optimiser les terres agricoles en innovant dans l’accueil et l’accompagnement des projets.
Nous avons donc pris l’initiative de propulser le travail d’une équipe de chercheurs et de professionnels multidisciplinaires, afin d’identifier une série de modes alternatifs de propriété agricole. Cette équipe a œuvré de septembre 2021 à décembre 2022 pour produire une boîte à outils, en espérant faciliter l’établissement de la relève agricole sur notre territoire selon l'un ou l'autre de cinq scénarios de mode de propriété alternatifs.
À la suite de son lancement, un arrimage et une diffusion de cette boîte à outils auprès des intervenants et intervenantes du milieu sont prévus. Des séances d’information ainsi que des ateliers de travail seront offerts. La boîte à outils évoluera donc en fonction des échanges et des besoins du milieu.
Étapes du projet
Des modèles durables, viables et accessibles
Vous trouverez dans cette boîte à outils cinq propositions simplifiées de modes de propriété alternatifs à la location et à la propriété régulière. En effet, nous mettons de l’avant le principe que la propriété et ses avantages ne sont pas limités à la propriété régulière, pleine et entière.
Nos propositions peuvent s’appliquer à une grande diversité de projets agricoles. Cette boîte à outils est le fruit de la collaboration entre des spécialistes en agroéconomie, en droit, en gestion des affaires et en aménagement.
Nous espérons que ces propositions susciteront votre intérêt à faire les choses autrement. Et nous souhaitons qu’en ayant simplifié pour vous les notions juridiques complexes clés liées à l’aspect des modes de propriété, nous aurons su optimiser votre compréhension, vous permettant ainsi d’identifier le mode de propriété adapté à vos besoins et à votre contexte, et à le mettre en œuvre.