Documentation
Règlements
Règlements en vigueur
Règlements en ordre chronologique
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2012
| XX-XXXX |
2011
| 01-0101 | Règlement répartissant les quotes-parts 2010 |
| 03-0101 | |
| 04-0310 | Règlement d'emprunt 04-0310 - Agrandissement de l'édifice |
| 06-0910 | Règlement modifiant le règlement carrière & sablière 06-0908 |
| 07-1010 | Règlement modifiant le schéma d’aménagement révisé deuxième remplacement concernant la mise à jour des ensembles patrimoniaux et l’agrandissement du périmètre d’urbanisation multifonctionnel de la ville de Cowansville |
Schéma d’aménagement et de développement
Schéma
Règlement 02-0309 amendant le règlement no 05-0508 afin de modifier le schéma d'aménagment révisé deuxième remplacment et document d'accompagnemetn portant sur la nature des modifications
Règlement 07-0609 remplaçant le règlement 08-1208 modifiant le schéma d’aménagement révisé deuxième remplacement et document d’accompagnement portant sur la nature des modifications
Document complémentaire
Annexe 1 - Paramètres de calcul des distances séparatrices
Consultation publique
Estimation des coûts
Plan d'action
Annexe 1 - Paramètres de calcul des distances séparatrices
Consultation publique
Estimation des coûts
Plan d'action
Cartes
Règlements de contrôle intérimaire régionaux
Agricole
Implantation d'éolienne
07-1006 RCI Implantation d'éoliennes - Modif 25 avril 2007
Annexe B - Zones d'interdiction à l'implantation d'éoliennes
Annexe C - Cartes des ensembles patrimoniaux
Annexe D - Cartes des périmètres d'urbanisation
Annexe B - Zones d'interdiction à l'implantation d'éoliennes
Annexe C - Cartes des ensembles patrimoniaux
Annexe D - Cartes des périmètres d'urbanisation
Protection des rives
Schéma de sécurité incendie
Schéma et annexes cartographiques
| Chapitre 1 à 4 - Introduction, présentation générale, situation actuelle, historique |
| Chapitre 5 à 7- Analyse des risques, optimisation des ressources, planification |
| Chapitre 8 - Planification locale |
| Chapitre 9 et 10 - Suivi de la planification, consultation publique |
| Annexes - Avis des municipalités locales |
| Annexe cartographique - Cartes (32 mg) |
Règlements adoptés
Règlements adoptés par le conseil des maires de la MRC mais en attente d'approbation par le Ministère.
Projets de règlements
Projets de règlement approuvé par le conseil des maires de la MRC Brome-Missisquoi. Une assemblée de consultation publique se tient obligatoirement avant la présentation au conseil des maires de la version finale du règlement.
Projet de règlement 08-0611 modifiant le schéma d’aménagement visant à créer une nouvelle grande affectation dans la municipalité de Bolton-Ouest et à modifier les cartes sur les paysages.
| 08-0611- Projet de règlement modification du SARR |
| Document d'accompagnement- Projet de règlement 08-0611 modifiant SARR |
| La consultation publique a eu lieu le 11 janvier 2012. |
Projet de règlement 10-1211 modifiant le schéma d’aménagement visant à modifier les périmètres urbains de la municipalité de Sainte-Sabine
| 10-1211- Projet de règlement modification du SARR |
| Document d'accompagnement - Projet de règlement 10-1211 modifiant SARR |
| Consultation publique à venir. |
